Rapatriement sanitaire et sécurité sociale

Table des matières

  1. Introduction
  2. Rapatriement sanitaire au sein de la France
  3. Rapatriement sanitaire depuis l'étranger
  4. Que faire si la CPAM ou l'assurance ne prend pas en charge votre rapatriement ?
  5. Avez-vous besoin d’informations supplémentaires ?
  6. Contactez-nous

Introduction

Lors d’un séjour à l’étranger, il peut vous arriver de tomber malade ou d’avoir un accident. Malheureusement, dans de nombreux pays, les soins médicaux ne sont pas suffisants. Il faut alors penser à un rapatriement, la plupart du temps par avion, afin de vous faire soigner en France.

Le remboursement de votre rapatriement sanitaire par la sécurité sociale dépend de la situation. Dans le présent article, nous vous expliquons ce que prévoit votre CPAM si vous avez besoin d’un rapatriement sanitaire au sein de la France ou depuis l’étranger. Nous vous donnons également des informations sur les assurances avec garantie rapatriement et les solutions qui s'offrent à vous, si vous n'obtenez aucun financement de la part de ces organismes. 

Rapatriement sanitaire et sécurité sociale

Rapatriement sanitaire au sein de la France

Le remboursement par la sécurité sociale d’un rapatriement au sein de la France se fait à hauteur de 65 % du montant total. La prise en charge à 100 % est possible seulement pour les femmes enceintes de plus de 6 mois, les nouveau-nés nécessitants une hospitalisation, les patients atteints d’une maladie chronique, les victimes d’accidents du travail et certains pensionnés.

Le rapatriement peut être effectué par le biais de différents modes de transport. Dans tous les cas, le remboursement se fait sur la base du moyen de transport le moins cher. C’est-à-dire, si vous prenez l’avion, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie vous couvrira à hauteur de 65 % du prix d’un billet en classe économique.

Vous pouvez vous faire rembourser dans les cas suivants :

  • déplacements fréquents en raison d’examens ou de traitements pour des patients atteints d’une maladie chronique, ou dans le cadre d’une maladie ou d’un accident professionnels 
  • transport en ambulance ou véhicule médical en raison de votre état de santé
  • déplacement sur longue distance supérieur à 150 km

Conditions et documents à fournir pour un remboursement de la CPAM

  • acheminement vers un centre de soins ou de diagnostic
  • prescription médicale, précisant la nécessité d’un transport sanitaire et le mode de déplacement le mieux adapté à votre état de santé, fournie par le médecin traitant
  • l’accord préalable de la sécurité sociale
  • les justificatifs des frais

Une fois le transport accompli, vous devrez remettre à la CPAM votre demande de remboursement ainsi que les autres documents mentionnés ci-dessus.

Rapatriement sanitaire depuis l'étranger

Lorsque vous séjournez dans un pays étranger, ou y vivez en tant qu’expatrié, les risques de maladies ou accidents graves ne sont pas à négliger. Si vous vous trouvez dans un pays dont la qualité des traitements est suffisante et décidez de vous faire soigner dans l’hôpital le plus proche, alors vous pourrez vous faire rembourser vos dépenses une fois rentré chez vous, en justifiant la nécessité de votre hospitalisation et en fournissant vos factures pour les frais de santé.

Cependant, si une évacuation sanitaire ou un rapatriement sanitaire vers la France est inévitable, car vous vous trouvez dans un pays dont les soins sont inadaptés ou les frais médicaux sont exorbitants (États-Unis, Japon, Canada, etc.), sachez que les coûts ne seront pas remboursés par la sécurité sociale.

Concernant votre mutuelle, certaines prennent en charge les frais d’autres non. Veuillez alors les contacter afin de vous informer.

Pour une prise en charge de votre rapatriement sanitaire depuis l’étranger, vous devrez avoir souscrit à une assurance spécifique (assurance voyage, assurance rapatriement, assurance habitation, assurance de certaines cartes bancaires, etc.). Cependant, celles-ci fonctionnent généralement si le rapatriement est indispensable - c'est-à-dire au cas où les soins nécessaires ne sont pas possibles sur place - et si vous n'avez pas séjourné plus de 90 jours dans le pays étranger

Que faire si la CPAM ou l'assurance ne prend pas en charge votre rapatriement ?

Au cas où vous ne bénéficiez pas d'une prise en charge de la part de ces organismes - par exemple d'une assurance rapatriement -, Centrale de Vols Ambulance vous propose, tout de même, une assistance. Effectivement, quels que soient votre état de santé et le lieu où vous vous trouvez, nous organisons votre rapatriement rapidement et en toute sécurité.  

Afin de connaître le prix d'une telle prestation, nous vous invitons à prendre contact avec nous pour que nos conseillers calculent, immédiatement par téléphone, le coût de votre rapatriement. Lors de ce calcul, un certain nombre de facteurs sont à prendre en compte, tels que l'état de santé du patient, le trajet, le mode de transport, le nombre d'accompagnateurs, l'urgence et bien sûr votre budget. Nous faisons toujours de notre mieux pour vous venir en aide et vous faire bénéficier d'un rapatriement adapté à votre situation

Nos conseillers vous informeront également sur les modes de transport qui s'offrent à vous lors d'un rapatriement, notamment l'avion sanitaire, l'avion de ligne, l'ambulance et l'hélicoptère médical.   

Avez-vous besoin d’informations supplémentaires ?

Si vous avez besoin d’informations supplémentaires sur les rapatriements sanitaires, nous vous recommandons de consulter notre FAQ.

Contactez-nous

Même sans assurance rapatriement ou autres, nous vous aidons volontiers. Si, vous n'avez pas trouvé, dans cet article, les informations recherchées ou souhaitez un devis gratuit et sans engagement de votre part pour votre rapatriement sanitaire, nous sommes là pour vous 24/7. Vous pouvez nous contacter :

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